Les comptes-rendus du Conseil municipal

2025

Conseil municipal du 26 juin

Approbation du procès-verbal de la séance du 05 mai 2025

Modification de la composition de la commission jeunesse, sport, culture et vie associative

Modification de la composition de la commission logement, affaires sociales et santé

Modification de la composition du collège des membres élus du comité Transition de territoire et vie des quartiers

Remplacement d'un membre représentant la Commune au sein de la commission de suivi du contrat de concession DSP gestion des services touristiques

Remplacement d'un conseiller municipal au sein des conseils d'école maternelle et élémentaire du groupe scolaire Michel BARRAULT

Remplacement d'un membre au Conseil d'administration du CCAS

Renouvellement des membres du comité consultatif de la RN Tignes Champagny

Actualisation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026

Tableau des effectifs - Poste permanents

Approbation du compte de gestion 2024 - Budget principal

Approbation du compte de gestion 2024 - Eau et assainissement

Vote du compte administratif 2024 - Budget principal

Vote du compte administratif 2024 - Budget eau et assainissement

Affectation définitive du résultat 2024 - BP

Affectation définitive du résultat 2024 - Budget eau et assainissement

Décision modificative n°1 - Budget principal

Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau

Décision modificative n°1 - Budget annexe assainissement

Reversement à la CCHT du résultat 2024 du budget annexe eau et assainissement clôturé au 21 décembre 2024

Créances admises en non valeur - Budget principal

Participation forfaitaire de la Commune au titre de la privation des droits de chasse - concours financier alloué société de chasse Le Chamois

Rapport d'activité de la régie des pistes de Tignes 2023-2024

Rapport d'activité de la Sagest Tignes Développement DSP services touristiques 2023-2024

Rapport d'activité Tignes stationnement Indigo DSP parkings - 2024

Rapport d'activité Huttopia Onlycamp DSP Camping 2024

Approbation des tarifs du camping des Brévières - Huttopia Only camp

Entrée de la CCHT au capital de la SAEML Energie Haute Tarentaise

Entrée de la SEM Energie Haute Tarentaise au capital de la SAS ARBEY ENR

Convention tripartite entre la commune, la régie des pistes et l'aéroclub de Tignes - Locaux Altisurface

Convention d'aménagement avec la SAS Covarel dans le cadre de la rénovation et extension du chalet Le Fenil au Val Claret

Convention d'aménagement avec la SAS Tignes Lodges B - Lô Terrachu Bec Rouge

Autorisation à donner à Monsieur le maire de déposer un dossier de demande de permis de construire, d'aménage ou modifier un ERP - Mur d'escalade à Tignespace

Convention de mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrée AI 172 ASL Lavachet

Convention de mise à disposition temporaire des parcelles AI 49-51-53-57-168-174 - ASL Lavachet

Convention pour la prise en charge de travaux de restauration du patrimoine culturel mobilier - Pépites baroques

Convention mise à disposition de locaux au sein du groupe scolaire, du presbytère et du bus communal avec chauffeur - Festival Musicalp

Convention de gardiennage avec la FACIM

Conseil municipal du 5 mai 

Approbation du procès verbal du 23 avril

Concession de type DSP pour la gestion des services touristiques - Avenant N°2 à la DSP ayant pour objet l'extension des missions du Délégataire à la gestion et l'exploitation de l'Aven

Actualisation du projet de signature du bail emphytéotique administratif pour la réalisation du projet Seyjoun - SAS Seyjoun

Gestion pluriannuelle du risque proglaciaire à Tignes (année 2025) - Réalisation d'études et de travaux sur le territoire de Champagny en Vanoise et demandes de subventions

Conseil municipal du 23 avril

Approbation du procès verbal du 19 mars

Candidature au renouvellement du label FLOCON VERT

Révision du règlement intérieur de la collectivité

Refonte du Régime Indemnitaire tenant compte de Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP)

Tableau des effectifs

Tableau des effectifs - Postes non permanents

Modification de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre de la convention de participation - Risque prévoyance

Protection sociale complémentaire Risques santé - Mandatement du CDG73

Convention d'occupation de terrains appartenant à EDF pour la gestion de l'hélistation des Boisses

Révision des tarifs remontées mécaniques Eté 2025, et Hiver 2025-2026

Concession de service public relative à la gestion de l'hélistation des Boisses - Approbation du principe de la gestion déléguée et lancement de la procédure de consultation pour renouvellement

Bail entre la commune et la société de chasse Le Chamois autorisant la société à chasser sur les propriétés communales de Tignes

Autorisation à la STGM de déposer un permis d'aménager pour la création du réseau d'enneigeurs sur un terrain communal

Cession de parcelle à Savoisienne Habitat pour la réalisation d'un projet d'accession à la propriété en Bail Réel Solidaire

Convention d'aménagement avec la SNC Ecole des Brévières dans le cadre d'un changement de propriétaire

Révision de règlement intérieur des transports scolaires pour les élèves de l'enseignement de 2nd degré inscrits au collège ou au lycée

Cadre d'utilisation des salles communales et para communales par les associations du territoire

Attribution solde de subvention pour année de fonctionnement Club des Sports

Attribution d'une subvention à l'association Vélo Club de Tignes pour l'année 2025

Attribution d'une subvention à l'association Vertical Tignes pour l'année 2025

Attribution d'une subvention à l'association Comité d'accueil du Val Claret pour l'année 2025

Conseil municipal du 19 mars

Approbation du procès verbal du 06 février

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025

Actualisation des autorisations de programme Maisons de Santé et Pôle socioculturel et Locaux techniques Tignes 2100

Approbation de la reprise anticipée des résultats 2024 du budget annexe eau et assainissement au BP 2025 au BP

Approbation de la reprise anticipée des résultats 2024 au BP 2025

Approbation du budget primitif principal 2025

Rapport BP 2025 et BP rattaches

Approbation du budget primitif 2025 - Budget rattaché Eau

Approbation du budget primitif 2025 - Budget rattaché Assainissement

Adhésion à la mission facultative Bilan de compétences proposée par le CDG73 en mutualisation avec le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acquisition d'actions détenues par SUMATEL dans TIGNERGIES par SEAML EHT

Actualisation de la grille tarifaire de la carte My  Tignes - Eté 2025

Dates des ouvertures et fermetures des remontées mécaniques - Eté 2025 à Printemps 2026

Avenant n°1 au protocole d'accord sur les modalités de continuité de service avec la SEM EHT

Avenant n°2 à la concession pour la gestion des parcs de stationnement payants

Travaux de mise en accessibilité et réfection du parvis de l'église de Tignes le Lac

Accord du conseil municipal pour la réalisation des travaux à mener au sein de la Réserve Naturelle de Tignes Champagny dans le cadre du remplacement du télésiège de l'Aiguille Percée

Echange de terrains sans soulte au Chevril entre M. Guillaume LAGRANGE et la commune de Tignes avec rétrocession de surfaces en nature de voirie

Convention d'aménagement avec la SAS MIAL dans le cadre de la demande d'un transfert de permis de construire

Convention d'aménagement avec la SCI CHALET BERNIE dans le cadre de la demande d'un transfert de permis de construire

Convention d'aménagement avec la SARL Les Chalets d'ARKA, extension et rénovation énergétique du Chalet Chardonnet

Mise à jour du foncier de la concession hydroélectrique Saut-Chevril-Brévières à la demande de l'Etat - Extraction du domaine non cadastré au Pon des Iles

Mise à jour du foncier de la concession hydroélectrique Saut-Chevril- Brévieres à la demande de l'Etat - extraction du domaine non cadastré Route des Gorges aux Brévières

Mise à jour du foncier de la concession hydroélectrique Saut Chevril Brévières à la demande de l'Etat - Extraction du domaine non cadastré secteur D1 canal des Marais aux Brévières

Mise à jour du foncier de la concession hydroélectrique Saut Chevril Brévières à la demande de l'Etat - Extraction du domaine non cadastré Canal des Brévières, rive droite

Suppression du cahier des charges du lotissement du Rosset

Attribution des subventions aux associations locales pour l'année 2025

Attribution des subventions aux associations hors territoire communal

Conseil municipal du 6 février

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2024

Présentation des orientations budgétaires 2025 - budget principal

Création d'un budget rattaché à l'autonomie financière de l'eau

Création d'un budget rattaché à l'autonomie financière assainissement

Recours à une ligne de trésorerie

Approbation de la convention d'apport en compte courant d'associés - SPL ALTTA

Mandatement du CDG 73 en vue de la souscription d'un contrat d'assurance groupe couverture risques statutaires

Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu

Mise à jour de l'opération de réhabilitation de l'immobilier de loisir (ORIL)

Régularisation foncière entre la copropriété Hameau de Tovière et la commune dans la cadre de l'alignement de voirie du quartier du Lavachet

Régularisation foncière de l'hôtel MMV aux Brévières

Autorisation à donner à M. le Maire de déposer un dossier de demande de permis de construire, d'aménager ou de modifier un ERP - Création d'un self et réfection de la cantine scolaire

Approbation des tarifs de la passerelle pour l'accueil du soir

2023

Conseil municipal du 13 décembre 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 20 octobre 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance 

Conseil municipal du 28 septembre 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 8 août 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 3 juillet 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 4 mai 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 30 mars 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 23 février 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 23 janvier 2023

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 22 novembre 2022

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 20 octobre 2022

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 22 septembre 2022

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 17 août 2022

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 21 juillet 2022

Liste des délibérations de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 28 juin 2022

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 11 mai 2022

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 7 avril 2022

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 23 février 2022

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 27 janvier 2022

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 16 décembre 2021

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 26 novembre 2021

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 21 octobre 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 23 septembre 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 26 août 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 29 juillet 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 29 juin 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 29 avril 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 25 mars 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 25 février 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 21 janvier 2021

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 17 décembre 2020

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 19 novembre 2020

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 15 octobre 2020

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 14 septembre 2020

Compte-rendu de la séance

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 28 juillet 2020

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 8 juillet 2020

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 3 juillet 2020

Procès verbal de la séance

Conseil municipal du 28 mai 2020

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 25 février 2020

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 30 janvier 2020

Compte-rendu de la séance

Procès-verbal de la séance