Construction du parking Boucle Est

Note de présentation

CHAPITRE 1 - Procédure administrative liée à la participation du public par voie électronique

Affiche avis participation du public

Arrêté du Maire

Certificat d'affichage Mairie avis PP

La Savoie

Le Dauphiné Libéré

CHAPITRE 2 - Avis de l'Autorité environnementale

Avis délibéré

Réponse avis - Partie 1

Réponse avis - Partie 2

Réponse avis - Partie 3

Réponse avis - Partie 4

Réponse avis - Partie 5

Réponse avis - Partie 6

Réponse avis - Partie 7

Réponse avis - Partie 8

CHAPITRE 3 - Dossier de permis de construire

PC00 Formulaire Cerfa

PC01 Plan de situation du terrain

PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier - Partie 1

PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier - Partie 2

PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier - Partie 3

PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier - Partie 4

PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier - Partie 5

PC03 Plan en coupe du terrain et de la construction

PC04 Notice décrivant le terrain et le projet

PC05 Plan des façades et toitures - Partie 1

PC05 Plan des façades et toitures - Partie 2

PC06 Document graphique permettant d'apprécier le projet dans l'environnement

PC07 Photographie situant le terrain dans l'environnement proche Art R 431-10 d

PC08 Photographie situant le terrain dans le paysage lointain Art R 431-10 d

PC10 Accord du gestionnaire du domaine

Attestations relatives aux risques et à la réglementation énergétique :

PC12 Attestation d'un contrôleur technique sur le respect des règles parasismiques et paracycloniques

PC13 Attestation réalisation étude PPR et prise en compte par l'architecte ou l'expert agrée - Partie 1

PC13 Attestation réalisation étude PPR et prise en compte par l'architecte ou l'expert agrée - Partie 2

PC13 Attestation réalisation étude PPR et prise en compte par l'architecte ou l'expert agrée - Partie 3

PC16-1 Formulaire attestant la prise en compte de la réglementation thermique

Dossier spécifique ERP : 

PC39 Dossier spécifique concernant l'accessibilité aux personnes handicapées - Partie 1

PC39 Dossier spécifique concernant l'accessibilité aux personnes handicapées - Partie 2

PC39 Dossier spécifique concernant l'accessibilité aux personnes handicapées - Partie 3

PC39 Dossier spécifique concernant l'accessibilité aux personnes handicapées - Partie 4

PC40 Dossier concernant les règles de sécurité - Partie 1

PC40 Dossier concernant les règles de sécurité - Partie 2

Etude d'impact : 

PC11 Etude d'impact en fonction des constructions - Partie 1

PC11 Etude d'impact en fonction des constructions - Partie 2

PC11 Etude d'impact en fonction des constructions - Partie 3

PC11 Etude d'impact en fonction des constructions - Partie 4

PC11 Etude d'impact en fonction des constructions - Partie 5

PC11-1 Etude d'impact actualisée Art R 431-16 b du code de l'urbanisme - Partie 1

PC11-1 Etude d'impact actualisée Art R 431-16 b du code de l'urbanisme - Partie 2

PC11-1 Etude d'impact actualisée Art R 431-16 b du code de l'urbanisme - Partie 3

PC11-1 Etude d'impact actualisée Art R 431-16 b du code de l'urbanisme - Partie 4

PC11-1 Etude d'impact actualisée Art R 431-16 b du code de l'urbanisme - Partie 5

PC11-1 Etude d'impact actualisée Art R 431-16 b du code de l'urbanisme - Partie 6