Dossier d'enquête publique
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Télécabine des Brévières
Dossier d'enquête publique
Présentation de l'enquête publique
Chapitre 1 : dossier de permis de construire "valant permis de démolir"
- Liste des pièces
- Mémoire descriptif
- Note sur les mesures de préservation
- Calendrier des travaux
- Plan de situation
- Profil en long
- Notes de calculs
- Dispositions de sauvetage
- Notes sur les risques naturels
- Étude d'impact
- Autorisations administratives
- Autorisations de défrichement
- Permis de construire
Chapitre 2 : avis des services
- Avis